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Droits et obligations organisateurs et artistes
Sites de l'annuaire
Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :
- Sigale Prod - Ressources des Musiques actuelles du Languedoc-Roussillon
Site de Ressources des Musiques Actuelles du Languedoc-Roussillon - Communauté pour les artistes et les organisateurs occasionnels Annuaire Régional (Classement alpha ou par rubriques/catégories), Forum, Focus, actualités de la musique, informations, écoute des radios associatives de la région...
Catégorie : Art et culture > Portails et annuaires culturels
http://www.sigaleprod.com/
- Assurauto
Les devis, obligations et droits des assurés et des compagnies sur l'assurance des véhicules....
Catégorie : Assurances > Assurance auto
http://www.assurauto-online.org/
- Spectacles et Artistes pour Soirées Evénementielles
Artésine est une plateforme de services pour les Artistes et Intermittents du Spectacle ayant pour but principal la mise en relation directe avec les organisateurs de spectacles....
Catégorie : Art et culture > Arts du spectacle
http://www.artesine.fr/
- Convention collective
Service de recherche et de consultation de convention collective. Découvrez les droits et obligations afférents à la convention collective de votre entreprise, le forum social et la liste des inspections du travail
Catégorie : Droit du travail > Conventions collectives
http://www.convention-collective.fr/
- Stocklib photos libres de droits
Banque d'images libres de droits. Photos et illustrations pour les professionnels de la communication à partir de 1€. Visuels en provenance de photographes professionnels indépendants venant du monde entier. La collection Stocklib fait maintenant partie intégrante de la banque d'images Epictura. Avec une offre de plus de 3,5 millions d'images libres de droits, nous sommes en mesure de fournir la gamme la plus complète du marché sur un seul site....
Catégorie : Photographie > Banques d'images
http://www.stocklib.fr/
- Le portail du droit pour tous
droit-positif est un portail dédié au droit pratique accessible à tous. Mis à part les dossiers juridiques, l'utilisateur a accès à un forum juridique, à un dictionnaire juridique et à plusieurs formulaires, modèles et lettres-types rédigés par un juriste. Le portail comporte aussi une section actualités juridiques....
Catégorie : Sciences humaines et sociales > Droit
http://www.droit-positif.com/
- Sharkdesign : photos gratuites et libres de droits
Sharkdesign propose le téléchargement de photos gratuites libres de droits avec authorisation d'utilisation privée, professionnelle et commerciale, ainsi que de nombreuses autre ressources. Téléchargement totalement gratuit, direct et rapide. Inscription gratuite pour pouvoir télécharger 20 ressources par 24 heures ( au lieux de 3)...
Catégorie : Banques d'images > Partage de photos en ligne
http://www.sharkdesign.fr/
- Conseils pour Avoir un bébé
Pour que la vie se transmette, pour qu'un nouvel être soit formé, il faut que deux germes, l'un venant de l'homme : le spermatozoïde, l'autre de la femme : l'ovule, se rencontrent ... Sur notre site vous trouverez tous les détails pour avoir un bébé de A à Z...
Catégorie : Bébés enfants ados > Bébés
http://www.bebe-move.com/
Définitions
Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :
- Artistes interprètes : Personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de tout autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.Selon l’article L. 212-2 CPI : « l’artiste-interprète ou exécutant e...
- Offre de prêt : C'est un document juridique, défini par le droit bancaire qui récapitule et qui régit les obligations du prêteur et de l'emprunteur (montant, taux, durée, assurance, modalités de remboursement, obligations et interdictions réciproques). A partir du m...
- Auteur : Celui qui est la première cause d'une choseEn droit français, la qualité d’auteur naît directement sur la tête du créateur.
L’auteur ne peut être qu’une personne physique. Ce principe est notamment dégagé de l’exigence, po...
- Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières.
Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...
- Abandonware : L'abandonware désigne tout logiciel dont les droits d'exploitation ne sont plus gérés, oubliés au fil du temps, ou volontairement abandonnés.L'abandonware, bien que désignant, tout logiciel dont les droits ont été abandonnés, concerne principalement ...
Actualités
Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Droits et obligations organisateurs et artistes" :
[Ligue Bretonne des droits de l\'Homme]
La France a ratifié le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et, à ce titre, le Comité des droits de l'Homme des Nations Unies a procédé à l'examen, en audience publique, de la situation des droits humains en France les 9 et 10 juillet 2008 à Genève.
Lyon Magazine (Fluxenet - Annuaire de sites et flux RSS, 2008-07-18)
Lyon Magazine a été crée dans le but de fournir un moyen de communication entièrement gratuit aux organisateurs d’événements Lyonnais. Lyon Magazine permet aux associations, entreprises, artistes, etc. de devenir rédacteur...
Après avoir rendu une carte de 82 soit 12 coups au dessus du par, pour son premier tour sur le parcours du Royal Birkdale, l'Anglais Simon Dyson était plus que remonté à l'encontre des organisateurs du British pour ne pas avoir avancé les départs: Je ne peux...
Les organismes comme la Sacem en France se chargent de collecter et de redistribuer les droits d'auteur destinés aux artistes.
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