Droits des compagnies

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Code IATA : La code IATA est un système de codage international défini par l'association IATA. Ce code de quelques caractères a pour but d'identifier de façon unique chaque aéroport, groupe d'aéroports et compagnie aérienne. L'identification de façon unique ...

IATA : Association, crée en 1945 à Cuba, regroupant la grande majorité des compagnies aériennes du monde. Cette association a pour but de favoriser le développement du transport aérien en unifiant, coordonnant les normes et règlements internationaux. Po...

Auteur : Celui qui est la première cause d'une choseEn droit français, la qualité d’auteur naît directement sur la tête du créateur. L’auteur ne peut être qu’une personne physique. Ce principe est notamment dégagé de l’exigence, po...

Artistes interprètes : Personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de tout autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.Selon l’article L. 212-2 CPI : « l’artiste-interprète ou exécutant e...

Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières. Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Droits des compagnies" :

Brussels Airlines fait moins bien que la moyenne(, 2010-02-16)

Alors que les compagnies aériennes européennes ont perdu 20 millions de passagers (-5,8%) l'an dernier, Brussels Airlines a accusé, pour sa part, un recul de 8,4% du nombre de voyageurs transportés, ressort-il des chiffres de l'Association des compagnies aériennes européennes (AEA).

Liste noire : 400 compagnies auditées en 3 ans(, 2010-02-01)

Bilan depuis l'application du règlement interdisant les compagnies en Europe pour défaut de sécurité. Mais les opérateurs en tort volent sous d'autres cieux.

De la vidéo à la demande Wi-Fi dans les avions.(, 2010-01-11)

AirCell, fournisseur de la solution in flight Wi-Fi Gogo qui équipe bon nombre de compagnies aériennes en Wi-Fi envisage de fournir un service de vidéo à la demande pour les voyageurs des compagnies aériennes. Alors qu'il y a peu on parlait à peine de Wi-Fi dans les maisons, AirCell a su proposer une solution correcte pour [...]

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI)