Droits de l'automobile

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Voiture de Collaborateur : Véhicule d'occasion vendu par un collaborateur d'une grande marque automobile après au moins 4 mois d'utilisation. Une voiture de collaborateur est un véhicule vendu à l'origine par un constructeur automobile à un employé avec une remise de 20 à 30%...

Auteur : Celui qui est la première cause d'une choseEn droit français, la qualité d’auteur naît directement sur la tête du créateur. L’auteur ne peut être qu’une personne physique. Ce principe est notamment dégagé de l’exigence, po...

Peugeot : Peugeot est le 2ème constructeur automobile européen (véhicules particuliers et utilitaires légers). L'activité du groupe Peugeot s'articule autour de 4 pôles : - production automobile (82,4% du CA) : 3,4 millions de véhicules vendus en 2...

Artistes interprètes : Personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de tout autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.Selon l’article L. 212-2 CPI : « l’artiste-interprète ou exécutant e...

Avertisseur sonore : Il permet au conducteur de prévenir d'un danger les personnes extérieures au véhicule. Il est d'un usage très réglementé surtout en ville et est obligatoire sur chaque véhicule automobile.

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Droits de l'automobile" :

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI)

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI - 24h)

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI - 24h)

L'ACO, conseillé par Cotterill & Associates(, 2009-11-25)

L'Automobile Club de l'Ouest (key-automobile-club-de-l-ouest.html), qui avait déjà annoncé la modification de la gestion de ses droits télévisuels, dévoile le...