Droits d'auteur numériques

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Auteur : Celui qui est la première cause d'une choseEn droit français, la qualité d’auteur naît directement sur la tête du créateur. L’auteur ne peut être qu’une personne physique. Ce principe est notamment dégagé de l’exigence, po...

Adaptation : Incorporation intellectuelle dans une nouvelle œuvre, d’une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière.L’adaptateur emprunte la trame des fils directeurs d’une œuvre pour la développer dans un genre différent. Il s’agit de...

Artistes interprètes : Personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de tout autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.Selon l’article L. 212-2 CPI : « l’artiste-interprète ou exécutant e...

Archos : Créé en 1988, Archos développe et commercialise une gamme de périphériques miniatures, destinée essentiellement aux utilisateurs de PC portable. Par ligne de produits, le CA se ventile de la façon suivante : - périphériques de stockage (95%) : gr...

Publication d'articles en ligne : Un moyen de promotion sur internet, où l'administrateur d'un site écrit de courts articles apparentés à son champ d'activité et les soumet ensuite à plusieurs répertoires d'articles pour distribution. Il suffit d'écrire des articles relatifs au suj...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Droits d'auteur numériques" :

Droits d'auteur : 7,035 milliards d'euros perçus en 2008(, 2010-02-08)

Après quatre années de croissance, le CISAC note dans sa dernière étude économique une légère baisse des perceptions des sociétés membres. Entre 2007 et 2008, le nouveau montant est descendu de 1,5 %, se maintenant toutefois au-dessus de la barre des 7 milliards d'euros. Une baisse contenue dans un environnement économique difficile explique le CISAC. [Lire la suite]

Livres numériques pratiques(, 2010-02-03)

Découvrez une sélection de livres numériques spécialisés dans le domaine du pratique :Vie pratique, travail, couple, santé, loisirs créatifs, bien être,voyages...Ces ebooks pratiques sont adaptés aux supports électroniques actuels

Quelle rémunération pour les web designers ?(, 2010-01-29)

L’auteur aborde dans cet article un sujet sensible, à savoir la rémunération des auteurs ainsi que les relations qu'ils entretiennent avec les agences ou les éditeurs. Le statut d'auteur dont bénéficient en effet les graphistes et autres web designers est parfois occulté et les droits d'auteur sont très souvent oubliés lors des négociations. Lire l’article original Autres [...]

Sly Stone attaque en justice son ancien impresario(, 2010-01-29)

Le leader Sly and the Family Stone aurait été privé de millions en droits d'auteur. (AP)