Droit de visite

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Visite virtuelle 360 : Visite panoramique à 360° constitué d'un ensemble de vues photographiques panoramiques à 360° ou 180° ; des hotspots dans les images permettent de naviguer de panoramas en panoramas. La visite virtuelle permet une immersion totale dans les lieux vis...

Tourisme : Cette visite temporaire d'un lieu extérieur est considérée comme touristique quand elle dure au moins 24h, et ce, quel que soit le motif de cette visite : loisirs, affaires, etc…

GoogleBot : Nom du robot d'indexation de Google, qui parcourt le web de lien en lien à la recherche de nouvelles pages.Il existe plusieurs versions de GoogleBot : GoogleBot classique sert à indexer les pages web pour les inclure dans l'index de Google ; il vi...

Action : Une action est un titre de propriété : en achetant une action, l'actionnaire devient propriétaire d'une partie de l'entreprise. La totalité des actions émises par une entreprise forme son capital, les actions pouvant être cotées en bourse. En pos...

Droit au logement opposable : Le droit au logement opposable (DALO) génère la possibilité, pour toute personne sans domicile et résidant de façon régulière sur le territoire français, d'entamer un recours contre les pouvoirs publics dans le cas où les démarches entreprises en vue...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Droit de visite" :

Religion : Benoît XVI évoque sa prochaine visite en Grande-Bretagne(, 2010-02-01)

Le pape a reçu lundi 1er février les évêques d'Angleterre en visite ad limina à Rome. Il a confirmé sa prochaine visite en Grande-Bretagne

Visite Hôtel de Région(, 2010-01-10)

Visite de l'Hôtel de Région le 02 décembre. Visite de l'hémicycle et d'une exposition. Commentaires de Naïma, Radouane, Hadj, Isaac et Samir. - Vidéo

Droit fiscal : le droit de visite ne contrevient pas à la Convention européenne des droits de l'homme(, 2009-12-11)

Dans un arrêt en date du 8 décembre 2009, la Cour de cassation vient d'affirmer que les dispositions de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, qui organisent le droit de visite des agents de l'administration des impôts et le recours devant le premier président de la cour d'appel, assurent la conciliation du principe de la liberté individuelle ainsi que du droit d'obtenir un contrôle juridictionnel effectif de la décision prescrivant la visite avec (...) - Jurisprudence

Obama assimile l'internet non censuré à un droit fondamental en Chine(, 2009-11-16)

En visite officielle à Pékin, le président américain Barack Obama s'est défini comme un partisan farouche de l'absence de censure sur Internet, et a rappelé que l'accès à l'information était un droit universel. [Lire la suite]