Dossier diagnostic technique auvergne et loire

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Altiligérien : Habitant de la Haute-Loire (43). La Haute-Loire (43) est l'un des 4 départements de l'Auvergne avec l'Allier (03) , le Cantal (15) et le Puy de Dôme (63). On appelle ses habitants des Altiligériens. Le chef lieu de département est Le Puy en Velay. S...

Diagnostic assainissement des eaux : La loi 2006-1772 du 30 décembre 2006 relative à l'eau et aux milieux aquatiques intègre dans le diagnostic technique un huitième certificat de conformité concernant le raccordement des installations d'un logement au réseau public de collecte des eaux...

Diagnostic électrique : Le diagnostic électrique ne constitue encore qu'une avant-loi, un décret à paraître précisera la date d'entrée en vigueur et les modalités d'application de cette nouvelle obligation. Néanmoins, on peut en établir les axes principaux. Le vendeur d'un...

Diagnostic gaz : A défaut aucune mesure d'exonération des vices cachés ne pourra être stipulée dans l'acte de vente. L'entrée en vigueur de ce diagnostic est subordonnée à la parution d'un décret d'application.

Le diagnostic prêt à taux zéro (PTZ) : Jusqu'en février 2005, le prêt à taux zéro (ou ptz) ne s'adressait qu'à l'acquéreur d'un logement neuf ou d'un bâtiment ancien soumis à des travaux d'importance (+ de 50% du prix du logement). Depuis le 01 février 2005, le diagnostic prêt à taux zéro...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Dossier diagnostic technique auvergne et loire" :

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L'insémination artificielle est une technique de procréation médicalement assistée fréquemment proposée aujourd'hui. Vous envisagez cette méthode de procréation et vous vous posez sûrement beaucoup de question. Faisons un point sur ses différentes étapes. L'insémination artificielle, examen et conditions L'insémination artificielle est encadrée par les lois de bioéthique et ne se pratique que dans des centres habilités. Cette technique n'est autorisée en France que chez les couples mariés ou (...) - 8. Femmes & Grossesses / A LA UNE, spermatozoïdes, fertilité, 4. En savoir plus sur..., insémination artificielle, FIV, dossier test

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