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Dommages corporels

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Axa : Axa est le 1er groupe d'assurance européen. Le CA d'Axa par activité s'articule comme suit : - assurance vie (65,2%) : vente de contrats d'épargne, de retraite, de prévoyance et de santé aux particuliers et aux entreprises. Le CA d'Axa par pays se...
  2. Scor : Scor est le 1er réassureur français. Les primes émises brutes par activité se répartissent comme suit : - réassurance non vie (60%) : réassurance traités (43% ; couverture des dommages aux biens et aux personnes, des risques dans les dom...
  3. Fonds de commerce : L'achat ou le rachat d'un commerce implique l'achat des biens de l'entreprise. Juridiquement, le fonds de commerce représente l'ensemble des éléments mobiliers corporels comme le matériel, l'outillage ou le mobilier, et incorporels comme la clientèl...
  4. CNP Assurances : CNP Assurances est le 1er assureur de personnes français. Le CA par famille de produits se répartit comme suit : - produits d'assurance vie (75,4%) ; - produits de risque et prévoyance (14,6%) : garanties de couverture de prêts, de prévoyance ...
  5. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Dommages corporels" :

Les scanners corporels mis en cause en Angleterre(, 2010-02-16)

Les appareils peuvent empiéter sur le droit à l'intimité garanti par l'article 8 de la Convention européenne sur les droits de l'Homme.

Sécurité : Siim Kallas : « les scanners corporels ne sont pas la panacée »(, 2010-02-12)

Le nouveau commissaire européen aux Transports, Siim Kallas, a émis des réserves sur l'utilisation de scanners corporels pour renforcer la sécurité aérienne en Europe. ...

Les députés donnent leur feu vert aux scanners corporels dans les aéroports(, 2010-02-11)

Les députés ont approuvé l'expérimentation de scanners corporels pour renforcer la sécurité dans les aéroports français.

Les députés donnent leur feu vert aux scanners corporels dans les aéroports(, 2010-02-11)

Les députés ont approuvé l'expérimentation de scanners corporels pour renforcer la sécurité dans les aéroports français.

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