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Devoir travaux

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. AOCDDTF : Les rencontres sont une source de richesses incomparables et constituent les bases du Compagnonnage du Devoir. des hommes de métiers groupés en une association de type loi 1901, reconnue d'utilité publique...
  2. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...
  3. Demande d'Arrêté de circulation : Demande d'arrêté de circulation est un document à adresser à tous les services de gestion de la voirie avant tout commencement de travaux sur la voie publique gérée par une commune. Conformément au règlement de voirie, la Demande d'Arrêté de circula...
  4. Locatif ancien : Depuis 1993, les propriétaires-bailleurs qui entreprennent des travaux de rénovation peuvent imputer les déficits occasionnés par ces dépenses sur leurs revenus globaux. Le propriétaire de l'immeuble peut déduire de ses revenus fonciers les dépenses...
  5. Garantie d'achèvement : Egalement : déclaration effectuée par le bénéficiaire d'un permis de construire au Maire de la commune ou la construction devait être édifiée l'informant que les travaux prévus sont achevés. Elle doit s'effectuer lorsque l'état d'avancement des trav...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Devoir travaux" :

Katyn: devoir de mémoire(, 2010-02-06)

À 83 ans, Andrzej Wajda est plus que jamais animé du devoir de mémoire. Avec Katyn, le...

Conférence de presse ? Illico Travaux dresse le bilan de l'évolution du Courtage en Travaux(, 2010-02-05)

Créateur du métier de courtier en travaux en 2000, Illico Travaux dressera le bilan de l'évolution du Courtage en Travaux depuis 10 ans, et dévoilera la stratégie de développement de son réseau, à l'occasion d'une conférence de presse qui se tiendra le jeudi 18 février 2010 (11 h) à Paris - Maison des Polytechniciens.

La Maison Des Travaux : une première Convention Nationale sous le signe de la passion du métier de courtier en travaux d(, 2010-02-05)

Pour sa première Convention, La Maison Des Travaux à réuni les 15 et 16 janvier 2010 ses franchisés dans un cadre merveilleux, LE PARC DISNEYLAND PARIS. Cet évènement était placé sous le signe de la force du réseau La Maison Des Travaux et de la passion du métier de courtier en travaux d'habitat. Dans une ambiance [...]

Il a le «devoir» de vivre au Québec · Landry critique le recteur(, 2010-01-30)

Le recteur de l'Université du Québec en Outaouais (UQO), qui habite et paie ses impôts en Ontario, a le «devoir» de vivre sur le territoire québécois, estime Bernard Landry. (Journal de Montréal)

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