Si le nombre de députés à l'Assemblée devrait rester inchangé, les départements du Sud devraient gagner des députés grâce à l'augmentation de leur démographie.
Lundi soir, les députés britanniques ont rejeté un amendement visant à interdire l'utilisation d'embryons hybrides, les « c...
Prolégomènes : un étranger en France est tenu d'être muni d'un titre de séjour, sauf s'il est ressortissant de l'Union européenne (et ce depuis 2003 seulement). Ce titre de séjour est délivré par le préfet du département (À Paris, le préfet de police). Un étranger peut à tout...
Le président UMP de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer, se dit favorable à la mise en place de sanctions financières pour les députés trop souvent absents.
Définitions
Actualités
Annuaire
