Dépot légal auprès de la BNF

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Couteau Laguiole : Malheureusement ces derniers ont omis de le breveter dans les délais légaux. Au bout de 20 ans, tout produit tombe dans le domaine public. Le délai légal de protection est dépassé. Il ne peut pas être protégé par un label du type A.O.C Appellation ...

Acompte : L'acte de promesse de vente (ou compromis de vente) prévoit le versement d'une somme à titre de dédit ou d'indemnité d'immobilisation. Il est conseillé de mentionner ce que vous versez au moment de la signature de l'acte. Cette somme est généralement...

Canalplay : CanalPlay est un service de téléchargement légal de vidéos accessible sur Internet à partir d’un PC (portable ou non). CANALPLAY propose un grand choix de programmes à commander quand on le souhaite. Une fois que le film a été téléchargé sur le dis...

ANAH : La subvention peut être attribuée au propriétaire bailleur qui engage des travaux d'amélioration dans les logements répondant aux conditions de recevabilité. Elle peut également être attribuée au locataire qui intervient dans le cadre de la loi du 12...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Dépot légal auprès de la BNF" :

La Caisse de dépôt vend des actions d'Iteration Energy(, 2010-02-05)

La Caisse de dépôt et placement a annoncé jeudi soir qu'elle avait fortement diminué sa position dans la société pétrolière Iteration Energy. (ARGENT)

Alix le spectre de carthage de 1977(, 2010-02-04)

10.50 €Par Jacques Martin. . Editions Casterman. . Dépôt légal : 1977. . Bon état général : usures d’,usage avec trace d’,une ancienne étiquette sur le 4eme plat, léger tassement et frottement sur les coinsToupapier.com > Bandes dessinées - BD > Albums BD

La Caisse de dépôt «très à l'aise» avec son party de Noël(, 2010-01-27)

La Caisse de dépôt et placement s'est dite, mardi, «très à l'aise» avec le fait d'avoir dépensé 56 099,31 $ pour un party de Noël bien arrosé auquel ont pris part 500 de ses employés à Montréal. (Agence QMI)

Michael Sabia fixe cinq priorités pour la Caisse de dépôt(, 2010-01-25)

Le pdg de la Caisse de dépôt et placement, Michael Sabia, affirme, entre autres, ni plus ni moins, que son équipe s'est donnée comme priorité de changer la culture de l'entreprise. (PC)