Demande d'agrément sanitaire

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

RFP : Demande de proposition chiffrée pour une solution informatique complète. Terme commercial B to B désignant une demande de devis auprès de spécialistes en informatique ou en technologie de pointe. Cette demande est généralement établie pour la m...

Couverture solaire : Le concept de Garantie des Résultats Solaires (GRS) appliqué au chauffage de l'eau sanitaire, veut dire qu'un système solaire doit fournir une quantité minimum d'énergie chaque année pour une consommation d'eau chaude donnée....

Demande de renseignements : Document cerfa nécessaire lors de l'élaboration de projet de travaux. Toute personne (maître d'œuvre, maître d'ouvrage, particulier) qui envisage la réalisation de travaux à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques situés sur le do...

Téléthon : En France, le Téléthon est organisé par l'AFM qui lutte contre les maladies orphelines. Un numéro d'appel unique 3637 permet de récolter des fonds sur la base de promesses. Mais une bonne partie de l'argent provient des manifestations organisées dans...

Demande d'Arrêté de circulation : Demande d'arrêté de circulation est un document à adresser à tous les services de gestion de la voirie avant tout commencement de travaux sur la voie publique gérée par une commune. Conformément au règlement de voirie, la Demande d'Arrêté de circula...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Demande d'agrément sanitaire" :

Légionelles : surveiller les installations d'eau chaude sanitaire des ERP(, 2010-02-12)

La réglementation sanitaire concernant les légionelles évolue avec un nouvel arrêté du ministre de la Santé qui impose des mesures de surveillance des installations d'eau chaude sanitaire dans les établissements recevant du public (ERP). Détails.

Bisphénol A : l'agence sanitaire des aliments voit des "signaux d'alerte"(, 2010-02-05)

L'Agence de sécurité sanitaire des aliments, suite à une nouvelle enquête sur le Bisphénol A (BPA), a constaté des effets subtils sur de jeunes rats qui l'incitent à poursuivre son travail...

A Fleur de Massif N°1(, 2010-01-20)

À fleur de massif entre en scène... Le rideau se lève donc pour la première Lettre d'information du Conservatoire botanique national du Massif central ! Voici le mot du Président Robert Flauraud Un événement qui coïncide, en cette fin d'année 2009, avec une autre bonne nouvelle : le renouvellement, avec avis très favorable, de notre agrément de Conservatoire botanique national par le Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer. Ainsi en a décidé la Commission nationale d'agrément des CBN, (...)

Alli : l'administration sanitaire américaine met en garde contre les contrefaçons(, 2010-01-19)

L'Administration américaine alimentaire et sanitaire (FDA) met en garde, dans un communiqué publié ce lundi 18 janvier, les internautes sur l'achat en ligne de la (...)