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Décret du 20 juillet 2005 DEEE
Sites de l'annuaire
Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :
- CORNEC Recyclage déchet industriel, DEEE, métaux, MIOM
Recyclage DEEE, métaux ferreux, non ferreux et alliages spéciaux. CORNEC SAS tient une place importante sur le marché du recyclage des DEEE (D3E), des métaux ferreux et non ferreux en Île-de-France. Créée en 1898, elle traite plus de 35 000 tonnes par an. Certifiées CERTIREC. Deux sites classés sont à votre disposition : Lagny-sur-Marne (77) et Longueil-Sainte-Marie (60)....
Catégorie : Energie et environnement > Recyclage
http://www.cornec.fr/
- Destruction non conventionnelle de hardware
Quand une machine vous tient tête, ne la frappez pas, venez nous voir avant. Vous découvrirez des gens comme vous, qui se soignent, et qui n'ont pas peur d'afficher leur détresse. Non, je plaisante : A mort les machines. Vous avez commencé par une petite tape, ce geste n'est pas anodin et il vous faut encore plus, rendez-nous visite....
Catégorie : Loisirs > Humour
http://www.destruction-hardware.com/
- Reprise de parc informatique - recyclage DEEE
Nos solutions de reprise de vos équipements informatiques : recyclage vos matériels en fin de vie, achat de matériel d'occasion, vente de matériel d'occasion et/ou neuf, optimisation et gestion de votre maintenance, financement...
Catégorie : Informatique et produits high-tech > Matériel informatique d'occasion
http://www.francecoordination.com/
- Achat et revente d'équipements informatiques d'occasion
Société spécialisée dans le matériel informatique d'occasion, nous proposons : - l'achat et la revente de vos équipements informatiques, - le reconditionnement et la revente aux personnels des entreprises. Aidez les associations et les écoles à s'équiper à moindre coût et participez au recyclage des DEEE !...
Catégorie : Informatique et produits high-tech > Matériel informatique d'occasion
http://www.broke-informatique.com/
Définitions
Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :
- Diagnostic gaz : A défaut aucune mesure d'exonération des vices cachés ne pourra être stipulée dans l'acte de vente. L'entrée en vigueur de ce diagnostic est subordonnée à la parution d'un décret d'application.
- Diagnostic électrique : Le diagnostic électrique ne constitue encore qu'une avant-loi, un décret à paraître précisera la date d'entrée en vigueur et les modalités d'application de cette nouvelle obligation. Néanmoins, on peut en établir les axes principaux.
Le vendeur d'un...
- Dispositif fiscal : Un dispositif fiscal est une loi votée par décret. Sous certaines conditions, elle permet aux particuliers de réduire leurs impôts, grâce à l'acquisition d'un bien immobilier à usage locatif.
Dans le cadre d’un investissement locatif classique, les ...
- Loi Demessine : Dans sa politique de valorisation et de développement des zones touristiques, le législateur a mis en place un dispositif pour favoriser l’investissement dans ces secteurs d’activité.
Depuis le 1er janvier 1999, un dispositif de faveur de l'immobili...
- Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux.
Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux.
Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...
Actualités
Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Décret du 20 juillet 2005 DEEE" :
Le décret reportant au 31 décembre 2010 l'échéance de la première tranche de travaux prévue par le grand plan de modernisation des ascenseurs est paru (voir notre cahier textes officiels). La date ...
La gestation fut longue ; le projet de décret fixant le montant du plafonnement de l'assurance construction hors habitation vient d'être transmis au Conseil d'Etat et devrait enfin paraître dans les ...
Objet d'une vive polémique, le fichier informatique Edvige va plus loin que l'ancien dispositif des RG, en autorisant notamment le fichage des mineurs dès 13 ans. Explication de texte sur ce que dit exactement le décret et le ministère de l'Intérieur.
Objet d'une vive polémique, le fichier informatique Edvige va plus loin que l'ancien dispositif des RG, en autorisant notamment le fichage des mineurs dès 13 ans. Explication de texte sur ce que dit exactement le décret et le ministère de l'Intérieur.
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