Déclaration proposition programme

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Garantie d'achèvement : Egalement : déclaration effectuée par le bénéficiaire d'un permis de construire au Maire de la commune ou la construction devait être édifiée l'informant que les travaux prévus sont achevés. Elle doit s'effectuer lorsque l'état d'avancement des trav...

Ventes croisées : Technique de marketing permettant de proposer des produits ou des offres complémentaires à un achat ou une consultation d'un produit.L'internaute se voit proposer une offre complémentaire lors de son processus d'achat. Deux formes sont très répan...

CGI : Technologie inventée en 1993 qui permet d'exécuter un programme sur un serveur et de renvoyer le résultat à un navigateur Internet.L'exécution d'un programme en "mode CGI" nécessite dans la plupart des cas la création préalable d'une copie ...

Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...

Gregory John Chaitin : Gregory John Chaitin (1947) logicien, mathématicien américain, créateur de la théorie de l'informatique algorithmique. Même si la notion d'élégance se trouve sous forme de germe dans l'oeuvre de Leibniz, elle n'est considérée comme formalisée qu'apr...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Déclaration proposition programme" :

La proposition de Loi UMP imposant un quota de femmes dans les Conseils d'Administrations des Entreprises(, 2010-01-21)

ADOPTION PROPOSITION LOI IMPOSANT UN QUOTA DE FEMMES DANS LES CONSEILS D'ADMINISTRATION La proposition de Loi UMP imposant un quota de femmes dans les Conseils d'Administrations des Entreprises a été adoptée hier mercredi 20 janvier 2010. Certes, on peut continuer à polémiquer sur le fait que nous ne devrions pas avoir besoin de loi et de [...]

Ile Maurice: Selon Xavier Duval l'introduction du kreol à l'école ne se fera pas avant les élections(, 2010-01-21)

Le ministre Xavier-Duval a, lors d'une cérémonie à Roche-Bois, déclaré que la proposition d'introduire le kreol au cycle primaire pourrait être incluse dans le programme électoral de l'Alliance sociale.

La déclaration de la situation de famille, une arme anti-corruption(, 2010-01-14)

Le Parti communiste chinois s'est engagé mercredi 13 janvier à aller plus loin dans ses efforts anti-corruption en renforant la réglementation relative à la déclaration de la situation de famille des cadres du Parti. Les organes du Parti devront ainsi, à tous les niveaux, veiller à l'application attentive de la réglementation relative à la déclaration de la situation de famille, afin d'éviter que les responsables n'abusent de leur pouvoir, n'acceptent des pots-de-vin ou ne partic ...

Haemacure va faire une proposition à ses créanciers(, 2010-01-11)

Corporation Haemacure a annoncé lundi qu'elle avait déposé vendredi un avis d'intention de faire une proposition à ses créanciers en vertu de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité. (ARGENT)