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Cour d'appel Tribunal de police

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Riad : Généralement, un riad possède des pièces qui s'ouvrent sur une cour ou un jardin intérieur. Souvent, on ne voit de l'extérieur qu'un mur percé de portes décorées. Mais à l'intérieur c'est une décoration riche à la marocaine : des murs recouverts de ...
  2. Police d'assurance :
  3. BluEye : Petit boîtier branché sur un iPod et connecté sans fil à un téléphone mobile permettant de téléphoner directement sur son iPod. En attendant l'arrivée du iPhone en France, le BluEye est une solution qui permet de téléphoner depuis son iPod. Pour ...
  4. Attribut : Paramètre d'une balise (dans le contexte d'un langage de balisage).Un attribut est une instruction contenue à l'intérieur d'une balise et dont le but est de fournir une information supplémentaire sur la manière dont cette balise doit être inter...
  5. Copropriété : Bien immobilier appartenant à plusieurs personnes séparément. Il est donc divisé en parties communes et en parties privatives. Répartition de la propriété d'un immeuble bâti ou d'un groupe d'immeubles bâtis entre plusieurs personnes (appelés co-prop...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Cour d'appel Tribunal de police" :

2 matches de suspension pour Gilardino (Football)(, 2010-05-10)

La Cour de justice fédérale a confirmé en appel la suspension pour deux matches infligée lundi à l'attaquant de la...

Etranges suspensions rétroactives (Athlétisme)(, 2010-03-11)

La Fédération internationale d'athlétisme (IAAF) a interjeté appel auprès du Tribunal arbitral du sport (TAS) des...

Exclusivité sur l'iPhone : la Cour de cassation repêche Orange(, 2010-02-16)

La Cour de cassation reproche à la cour d'appel de Paris de ne pas avoir suffisamment motivé sa décision de suspendre la commercialisation exclusive de l'iPhone par Orange.

Le retour de l'exclusivité iPhone chez Orange ?(, 2010-02-16)

Allons bon, l’iPhone va t-il revenir en exclusivité chez Orange ? La Cour de Cassation, saisie par Orange un peu pour la forme l’an dernier, a en effet cassé la décision de la Cour d’Appel de février 2009, qui validait la fin de l’exclusivité de l’iPhone chez Orange. Résultat des courses : c’est reparti pour un [...]Copyright L8RMEDIA 1998-2009 - Tous droits réservés - L'intégralité des articles est à consulter sur mobilehub.fr

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