Convention gratuite

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Section de Technicien Supérieur : Il existe quatre types d'établissements : - les STS publiques : la formation est entièrement gérée par l'Education Nationale et gratuite (à l'exception de la sécurité sociale étudiante). Revers de la médaille, la sélection à l'entrée est sévère. - Le...

Cadastre : Le cadastre est un document établi au niveau des communes qui recense toutes les propriétés foncières et qui fixe leur valeur locative servant de base aux impôts locaux. Chaque mairie dispose d'un service de cadastre qui met à votre disposition ce d...

Dispositif Besson : Le dispositif Besson vous permet d'investir dans l'immobilier (neuf ou ancien) à but locatif en bénéficiant de réels avantages fiscaux. L'une de ses grandes particularités est d'avoir une durée de vie illimitée. Pour prétendre au bénéfice de ce dispo...

Linus Torvald : Initiateur et coordinateur du développement de Linux.Né le 28 décembre 1969 à Helsinski, il y étudie l'informatique à l'université, notamment en utilisant le système Minix, un clone d'Unix créé à des fins pédagogiques. Etudiant, il forme le plan d...

Googleplex : Dénomination du siège social de Google.Communément appellé Googleplex ou "Google Headquarter", le siège social est situé à Mountain View en Californie, au coeur de la "Silicon Valley", non loin de San Francisco. Auparavant au 2400 Bayshore Parkway, G...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Convention gratuite" :

Pollution par les hydrocarbures de soute : la convention '''Bunker'' bientôt ratifiée par la France(, 2010-01-22)

Jean-Pierre Dufau, député-maire de Capbreton (PS) et membre de la Commission des affaires étrangères, a présenté le 20 janvier son rapport à l'Assemblée nationale sur le projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la...

la prescription regie par la Convention de GENEVE, en matiere de transport routier international.(, 2010-01-20)

La prescription selon la convention de geneve(dite CMR),le delai d'un an, le delai en cas de dol ou de faute assimilee au dol,les causes d'interruption et de suspension de la prescription...

3 acteurs de Stargate à la Sci-Fi Convention(, 2009-12-29)

Convention - Nouvelle convention avec 3 acteurs de la franchise au début de l'année 2010 [...]

N?ayez pas peur de la gratuité(, 2009-12-29)

Intéressante conversation sur la gratuité avec Jacques Attali dans Conversations d’avenir sur Public Sénat. Contrairement à ce qu’ont essayé de faire croire les défenseurs de la loi Hadopi, la gratuité ne signifie pas que ceux qui produisent ne sont pas payés. Elle signifie que le consommateur ne paye pas mais que les coûts des produits et [...]