Convention européenne

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

IPEA : L'IPEA regroupe des entreprises dont l'activité essentielle est le référencement de sites Internet sur les outils de recherche. L'IPEA est une association à but non lucratif régie par la loi 1901, fondée en 2000 à l'initiative notamment de Jean-Pierr...

Guide Interprète Régional : Description des conditions d'accès et de l'épreuve pour l'obtention du diplôme de guide interprète régional. Le guide-interprète régional exerce son activité dans la région où il a obtenu son titre. Pour obtenir le titre de guide-interprète région...

PGM : Un PGM est un joueur de jeux en réseau qui gagne sa vie en jouant (ou tente de la gagner tout du moins). La plupart des joueurs professionnels (ProGamers) vivent en Corée, pays dans lequel l'engouement pour les jeux est immense. Le phénomène progamin...

CENTR : Association Européenne des gérants de suffixes de domaines géographiques de haut niveau CENTR (co-fondée par l'AFNIC) est une association à but non lucratif qui rassemble les gérants de suffixes de domaines géographiques de haut niveau : ccTLD (par...

Dispositif Besson : Le dispositif Besson vous permet d'investir dans l'immobilier (neuf ou ancien) à but locatif en bénéficiant de réels avantages fiscaux. L'une de ses grandes particularités est d'avoir une durée de vie illimitée. Pour prétendre au bénéfice de ce dispo...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Convention européenne" :

Déchets : la Commission européenne préconise la création d'une agence européenne d'inspection(, 2010-02-01)

Une étude de la Commission européenne, publiée le 1er février, préconise de créer une agence européenne chargée de veiller à la mise en oeuvre de la législation européenne relative aux déchets et d'assurer le contrôle de son application. La Commission européenne se prononce après avoir été saisie, en...

L'UE transmet ses objectifs de réduction des émissions de GES(, 2010-01-29)

Conformément aux conclusions de la conférence internationale de Copenhague, l'Union européenne a transmis ses objectifs de réduction d'émissions au secrétariat de la convention cadre des nations unies sur le changement climatique. Dans une lettre conjointe avec la présidence espagnole, la Commission...

Société : Le CEPD insiste sur l'importance de la protection des données(, 2010-01-27)

Les Etats membres du Conseil de l'Europe et les institutions européennes célèbreront demain la Journée européenne de la protection des données pour la quatrième fois. Cette date marque l'anniversaire de l'adoption de la Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des données à caractère personnel (Convention 108), premier instrument international juridiquement contraignant dans le domaine de la protection des données. A cette occasion, le Contrôleur européen de la protection des données (CEPD) insiste sur l'importance croissante de la vie privée et de la protection des données. ...

Pollution par les hydrocarbures de soute : la convention '''Bunker'' bientôt ratifiée par la France(, 2010-01-22)

Jean-Pierre Dufau, député-maire de Capbreton (PS) et membre de la Commission des affaires étrangères, a présenté le 20 janvier son rapport à l'Assemblée nationale sur le projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la...