Convention de prestations

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Penauille Polyservices : Penauille Polyservices est spécialisé dans les prestations de services destinés aux aéroports (n° 1 mondial) et aux entreprises. Le CA par activité se répartit comme suit : - prestations de services aéroportuaires (54,3%) : prestations d'assistan...

Iliad : Iliad est le 2e fournisseur d'accès à l'Internet haut débit français. Le CA du groupe Iliad par activité se répartit comme suit : - prestations Internet (67,3%) : prestations d'accès (Free ; 1,1 million d'abonnés ADSL à fin 2004), de diffusion de...

Veolia Environnement : Veolia Environnement figure parmi les leaders mondiaux des prestations de services à l'environnement. Le CA par activité se répartit comme suit : - prestations de services liés à l'eau (39,8% du CA ; n° 1 mondial) : notamment prestations de...

GFI Informatique : GFI Informatique figure parmi les 1res sociétés européennes de services informatiques. Le CA de GFI Informatique par activité se répartit comme suit : - prestations d'ingénierie (49,8%) : conception et intégration de solutions ERP, maîtrise d'oeu...

Bull : Bull est un constructeur informatique. Le CA de Bull par activité se répartit comme suit : - vente et location de matériels informatiques (45,7%) : notamment serveurs départementaux, ordinateurs personnels et outils de productivité individuelle e...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Convention de prestations" :

Un écrivain public, pour quoi faire ?(, 2010-01-29)

- Prestations

Pollution par les hydrocarbures de soute : la convention '''Bunker'' bientôt ratifiée par la France(, 2010-01-22)

Jean-Pierre Dufau, député-maire de Capbreton (PS) et membre de la Commission des affaires étrangères, a présenté le 20 janvier son rapport à l'Assemblée nationale sur le projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la...

la prescription regie par la Convention de GENEVE, en matiere de transport routier international.(, 2010-01-20)

La prescription selon la convention de geneve(dite CMR),le delai d'un an, le delai en cas de dol ou de faute assimilee au dol,les causes d'interruption et de suspension de la prescription...

TVA - LA NOUVELLE TERRITORIALITE DES PRESTATIONS DE SERVICES(, 2010-01-04)

La territorialité des prestations de services est profondément modifiée à compter du 1er janvier 2010 : sous réserve d’exceptions concernant des prestations aisément localisables, le lieu de taxation des services fournis à des assujettis est désormais situé au lieu d’établissement du preneur. En outre, un mécanisme d’autoliquidation de la taxe par le preneur assujetti lorsque le [...]