Contribution créateurs

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Prêt 1% employeur : Les salariés d'entreprises de plus de 10 personnes connaissent tous le 1 % employeur, puisque chaque mois cette cotisation apparaît sur leur fiche de paie ! Par contre, ils ignorent souvent à quels avantages ils peuvent prétendre et quelles sont les ...

La mode : La Mode est une manière de vivre, de penser, propre à une époque, à un pays, à un milieu. La mode se caractérise particulièrement par l'évolution des goûts vestimentaires depuis l'apparition, au XIXe siècle, de la haute couture, secteur économique o...

Bump : Faire grimper un fil de discussion sur un forum."To bump" est un verbe anglais dont le sens familier est "faire grimper rapidement". Un forum organisé en différents "threads" ou fils de discussion les classe en général dans l'ordre, le dernier mes...

Euribor : L'EURIBOR (EURo InterBank Offered Rate) est le taux interbancaire offert entre banques de meilleures signatures pour la rémunération de dépôts dans la zone Euro. L'EURIBOR est calculé en effectuant une moyenne quotidienne des taux prêteurs sur 13 éc...

Consommation durable : Mode de consommation responsable et qui prend en considération son environnement (individus et nature). La consommation durable au sens large regroupe des secteurs comme le développement durable, le commerce équitable, l'écologie... Tous les secteur...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Contribution créateurs" :

Salon de l'artisanat, marché des saveurs et créateurs à Herimoncourt(, 2010-02-16)

Herimoncourt - (25310) - Le dimanche 28 mars 2010: Fait à la main !Le Salon de l'artisanat, le marché des saveurs et des créateurs permet de mettre en valeur la production artisanale régionale à travers les stands des exposants qui vous feront...

Flattr : la rémunération des créateurs par les fondateurs de The Pirate Bay(, 2010-02-11)

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Contribution carbone : le gouvernement soumet ses pistes à concertation(, 2010-02-08)

Après avoir été retoqué par le Conseil constitutionnel, le gouvernement a revu sa copie concernant la mise en place d'une contribution carbone. Les industriels devraient finalement y être soumis, tout en bénéficiant de dispositifs compensatoires.

Nature juridique de la contribution sociale de solidarité des sociétés(, 2010-01-22)

Dans un arrêt en date du 14 janvier 2010, la Cour de cassation vient d'affirmer que la contribution sociale de solidarité des sociétés, comme la contribution additionnelle, revêt, du fait de son affectation exclusive au financement de divers régimes de sécurité sociale, la nature d'une cotisation sociale. Il en résulte que les textes relatifs à la TVA ne s'appliquent pas à cette cotisation. Voici le texte de l'arrêt : Cour de cassation, Chambre civile 2, 14 janvier (...) - Jurisprudence