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Contre-enquêtes pénales

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Signal Spam : Signal Spam est une association de loi 1901 qui regroupe la plupart des organisations françaises concernées par la lutte contre le spam, qui a pour objet de fédérer les efforts de tous pour lutter contre le fléau du spam. Signal Spam fournit une p...
  2. DMCA : DMCA est un sigle désignant une loi des États-Unis, dite Digital millennium copyright act. Ce texte a pour but de permettre la lutte contre les violations du droit d'auteur. Cette loi permet notamment d'interdire le contournement des technologies ut...
  3. Prêt à taux fixe : Dans un prêt à taux fixe, le taux d'intérêt est fixe pour la totalité du terme choisi. Les crédits à taux fixe garantissent par contre un taux d'intérêt fixe pour la totalité du terme choisi. Il assure une protection contre les fluctuations des t...
  4. Gréement : Nom des principales voiles : Sur le mât de beaupré et le bout dehors: - clinfoc - petit foc - grand foc - faux foc Sur le mât de misaine : - misaine - hunier fixe de misaine - hunier volant de misaine - petit perroquet fixe - petit perroquet vo...
  5. P.N.N.S. : Programme français visant à améliorer l'état de santé des populations par une alimentation équilibrée associée à la pratique d'une activité physique régulière. Le Programme National Nutrition Santé prône une consommation journalière d'au moins 5 fru...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Contre-enquêtes pénales" :

Frêche : Aubry est «l'élue de la fraude»(, 2010-02-09)

Malgré les polémiques, le président de la région est donné gagnant aux régionales dans le Languedoc-Roussillon, quel que soit le cas de figure, par les enquêtes d'opinion. » Frêche contre-attaque » DOSSIER SPÉCIAL - Régionales 2010

Frêche : Aubry est «l'élue de la fraude»(, 2010-02-09)

Malgré les polémiques, le président de la région est donné gagnant aux régionales dans le Languedoc-Roussillon, quel que soit le cas de figure, par les enquêtes d'opinion. » Frêche contre-attaque » DOSSIER SPÉCIAL - Régionales 2010

Guerre de Gaza : Ban Ki-moon sceptique sur la crédibilité des enquêtes menées(, 2010-02-05)

Le secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, a mis en doute jeudi la crédibilité des enquêtes diligentées par Israël et l'Autorité palestinienne sur les accusations de crimes de guerre durant le conflit de 2008-2009 dans la bande de Gaza.

Vers une aggravation des sanctions pénales contre les agresseurs de personnes âgées(, 2010-02-03)

Suite au double meurtre perpétré contre des personnes âgées dans l'Oise la semaine dernière, le ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux a annoncé qu'il souhaité une aggravation des sanctions pénales contre les individus commettant un vol au préjudice des personnes âgées, ainsi que des autres personnes vulnérables. On assiste en France, depuis quelques temps déjà, à une hausse des agressions de personnes âgées. Des crimes qui vont du « simple » vol de sac à main jusqu'au meurtre en passant par la séquestration? Face à cette situation, le ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux souhaite que les « sanctions pénales » soient « aggravées » pour les auteurs de crimes et délits commis sur « des personnes âgées, ainsi que des autres personnes vulnérables »....

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