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Contrat

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Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Surface habitable : Elle n'inclut pas les caves et sous-sols, les balcons, les escaliers et autres endroits non habitables. Elle doit être précisée dans le contrat de vente ou dans le contrat de construction (diagnostic Loi Carrez)....
  2. Valeur de rachat : La seule obligation de l'assureur est d'en définir la valeur minimale dans le contrat et d'en communiquer au moins une fois l'an à l'assuré la valeur réelle. Sur les contrats en unités de compte, cette valeur peut être connue de manière quotidienne ...
  3. rachat assurance vie : Le rachat assurance vie permet à l'assuré de demander à l'assureur une partie de la valeur acquise du contrat assurance vie. Le rachat total met fin au contrat assurance vie. L'assureur remet alors à l'assuré la valeur acquise de l'adhésion. Le ...
  4. Mensualité : L'OPC (Offre Préalable de Crédit) est le contrat qui formalise le financement. L'OPC (Offre Préalable de Crédit) est le contrat qui formalise le financement. Sur ce contrat doivent figurer des informations concernant l'emprunteur, les caractéristi...
  5. Conducteur autorisé : Toute personne, autre que le conducteur principal ou le conducteur secondaire, à qui le souscripteur ou le propriétaire du véhicule assuré, confie exceptionnellement la garde ou la conduite de ce véhicule. Le conducteur autorisé n'est pas désigné à ...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Contrat" :

Maroc Telecom : bilan semestriel du contrat de liquidité à Paris et du contrat de régularisation de cours à Casablanca d (Easybourse : news financières, actualités, brèves, 2008-07-04)

- Contrat de liquidité à Paris : Au titre du contrat de liquidité confié par la société Maroc Telecom à Rothschild & Cie Banque, à la date...

Le contrat de travail dit de "projet" interroge cadres et ingénieurs (AgoraVox le media citoyen : Economie , 2008-04-25)

Rappelons que ce contrat de projet ressemble au contrat de chantier en vigueur dans le bâtiment et les travaux publics et qui, de fait, ne défraie pas la chronique prud'homale. Le contrat de chantier fait l'objet sur la plate-forme Légifrance de 395 occurrences quand les (...)

Changer de couverture complémentaire santé à l'âge de la retraite (Annuaire Secu, 2007-10-01)

Lors du passage à la retraite, de nombreux assurés changent d'organisme complémentaire santé, révèle une étude de l'IRDES. C'est le cas de 51 % des titulaires d'un contrat d'entreprise obligatoire, 39 % des titulaires d'un contrat d'entreprise facultatif et 23 % des titulaires d'un contrat individuel. Les changements plus fréquents parmi les personnes ayant un contrat collectif - a fortiori un contrat obligatoire - sont confirmés après ...

La société se qualifie pour un contrat de 4G$ US · Groupe CGI renouvelle un contrat de 8,5M$ US (Canoë - Économie et Finances, 2007-09-24)

Le Groupe CGI (GIB.A) annonce lundi un contrat de 8,5M$ US et qu'elle s'est par ailleurs qualifiée pour un contrat pouvant atteindre 4G$ US. (ARGENT)

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