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Contrat obseques

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Surface habitable : Elle n'inclut pas les caves et sous-sols, les balcons, les escaliers et autres endroits non habitables. Elle doit être précisée dans le contrat de vente ou dans le contrat de construction (diagnostic Loi Carrez)....
  2. Valeur de rachat : La seule obligation de l'assureur est d'en définir la valeur minimale dans le contrat et d'en communiquer au moins une fois l'an à l'assuré la valeur réelle. Sur les contrats en unités de compte, cette valeur peut être connue de manière quotidienne ...
  3. Mensualité : L'OPC (Offre Préalable de Crédit) est le contrat qui formalise le financement. L'OPC (Offre Préalable de Crédit) est le contrat qui formalise le financement. Sur ce contrat doivent figurer des informations concernant l'emprunteur, les caractéristi...
  4. rachat assurance vie : Le rachat assurance vie permet à l'assuré de demander à l'assureur une partie de la valeur acquise du contrat assurance vie. Le rachat total met fin au contrat assurance vie. L'assureur remet alors à l'assuré la valeur acquise de l'adhésion. Le ...
  5. Assurance vie : L'assurance vie est un contrat à capital variable ou à prime unique régi par le Code des Assurances et soumis au régime fiscal de l'assurance vie. Le contrat d'assurance vie a pour objet la constitution d'un capital par des versements libres ou ré...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Contrat obseques" :

Alguersuari a signé un contrat de 5 ans(, 2010-01-25)

Le contrat qui lie Jaime Alguersuari à Toro Rosso porte sur une durée de cinq ans, a révélé son… [...] Voir la suite de l'article sur Actualité blog

Les obsèques de Mano Solo célébrées jeudi à Paris(, 2010-01-12)

Les obsèques du chanteur Mano Solo, décédé dimanche à l'âge de 46 ans, se dérouleront jeudi à 14H45 au cimetière du Père-Lachaise, à Paris, a annoncé à l'AFP son beau-père, Jean-Louis Soulié.

700 à 800 personnes ont assisté aux obsèques de Bernard Le Nail à Rennes(, 2010-01-08)

[ABP] Les obsèques de Bernard Le Nail se sont déroulées cet après-midi en l'église Saint Clément de Rennes en présence de sa famille et de tous ses amis venus de toute la Bretagne et même pour quelques-uns de Paris.

Obsèques aux Invalides et inhumation dans le Var pour Philippe Séguin(, 2010-01-07)

Les obsèques de Philippe Séguin auront lieu lundi 11 janvier dans l'après-midi en l'église Saint-Louis-des-Invalides, à Paris.

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