Contentieux civils et commerciaux

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Snecma : Le groupe Snecma est un spécialiste de la propulsion et des équipements aéronautiques et spatiaux. Le groupe Snecma articule l'ensemble de ses activités autour de 2 branches : - propulsion (62,3% du CA) : Snecma Moteurs (63,8% du CA de la branc...

LMNP : Il n'y a pas d'inscription au RCS (Registre du commerce et des sociétés). Les revenus locatifs doivent être déclarés dans les BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux).

rédaction en ligne : La rédaction en ligne peut concerner chacun quelque soit son niveau de culture dans une société où le manque de temps, l'angoisse de la page blanche, une pratique moindre de l'écrit empêchent la résolution des nombreux dysfonctionnements administrat...

LMP : L'investisseur doit retirer de son activité de loueur en meublé professionnel plus de 23 000 euros annuels ou au moins 50% de son revenu (le seuil s'apprécie par foyer fiscal) et les revenus locatifs doivent être déclarés dans les Bénéfices Industrie...

Spyware : Un spyware est, comme son nom l'indique, un logiciel espion destiner à collecter des informations sur les habitudes de navigation d'un utilisateur. Installé en même temps qu'un petit logiciel gratuit téléchargé sur Internet ou reçu par email, les spy...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Contentieux civils et commerciaux" :

Conseillers clients commerciaux (H/F)(, 2010-02-16)

Vous avez la fibre commerciale, vous avez le don de passionner et de convaincre vos interlocuteurs et vous souhaitez vous stabiliser au sein d'une grande structure ? Webhelp recrute pour ses sites basés à Rabat des Conseillers Clients Commerciaux (H/F).

Conseillers clients commerciaux à Fès (H/F)(, 2010-02-16)

[Dépêche] Altarea Cogedim : forte croissance des loyers des centres commerciaux(, 2010-02-15)

Dépêche n° 4471 - lundi 15 février 2010 : Altarea publie un chiffre d'affaires de 939,6 M€ au titre de l'exercice 2009, en léger retrait de 0,6 %. Les revenus locatifs des centres commerciaux d'Altarea ont généré 153,5 M€ en 2009, affichant une croissance de 21,3 % par rapport à 2008 (+3,8 % à périmètre constant). Cette forte croissance s'explique [...]

Le Hamas "regrette" la mort de civils israéliens pendant la guerre de Gaza(, 2010-02-06)

Le mouvement qui contôle Gaza assure que ses roquettes tirées pendant la guerre de Gaza n'ont jamais visé des civils, explication qualifiée de "duperie" par Israël.