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Conditions générales

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Conditions suspensive : Par exemple, l'obtention d'un emprunt bancaire par l'acheteur est souvent parmi les conditions suspensives. Si la banque refuse le crédit à l'acheteur, il pourra se retracter et le contrat sera nul.
  2. Charges de copropriété : Il s'agit des frais et dépenses nécessaires au bon fonctionnement d'une copropriété. Chaque immeuble a ses caractéristiques propres. Les charges générales : Elles concernent les dépenses engagées pour des parties communes à l'ensemble des copropr...
  3. Tracking : Reconsitution intégrale de la visite d'un internaute.Renconstituion intégrale de la viste d'un internaute quelle que soit sa source d'arrivée : - outil de recherche - email - bandeau publicitaire - liens sponsorisés - site affilié.... Le trac...
  4. Prêt à taux 0 : Le prêt à taux zéro, tel que défini par la Loi de Finances 2005, est destiné à faciliter l'acquisition de la résidence principale de l'emprunteur, dans le neuf ou l'ancien, sans conditions de travaux. Accompagnant obligatoirement un crédit bancaire d...
  5. Plan Local d'Urbanisme : Le plan d'urbanisme (PLU) fixe obligatoirement les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols et doit également exposer le diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques. Pour le reste, son contenu varie selon...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Conditions générales" :

Ou trouver des ato 801 ?(, 2010-02-17)

Discussions générales Ou trouver des ato 801 ? Voilà tout est dans le titre ,je cherche des atos 801 pas cher et surtout sans frais de port exorbitants . Parce que je n'y connais rien niveau boutique et je fais une commande tout les trois mois chez e-liquide.fr donc je suis très ... plus ... Statistiques : 2 Message || 21 Vus Message de Sechs

Conditions Générales de Vente(, 2010-02-09)

Pour télécharger les C.G.V. (fichier imprimable), cliquer sur : - - - - Conditions Générales de Vente - - - - - La Gentiane est un établissement du secteur de l'économie sociale et solidaire, sous forme juridique de « Société Coopérative à but de non lucrativité » (réseau Scop). Maison Familiale de Vacances, la Gentiane reçoit des familles, des individuels, des associations, des réunions de familles, des motards, des comités d'entreprises, des clubs sportifs, groupes du 3ème age, des groupes d'enfants (...) -

où trouver les batteries de mini pipe ?(, 2010-02-02)

Discussions générales où trouver les batteries de mini pipe ? je suis un peu short avec mes 2 batteries, souvent l'une est déchargée et l'autre n'a pas fini de recharger je voudrais acheter 2 batteries et un chargeur pour ma mini ... plus ... Statistiques : 2 Message || 34 Vus Message de Darwin

E-GIGARETTE PUB RADIO(, 2010-02-02)

Discussions générales E-GIGARETTE PUB RADIO Edsylver fait de la pub pour sa e-cigarette sur radio monté carlo je viens de l'entendre !!!!c'est bon ça !!!enfin pour la e-clope plus ... Statistiques : 8 Réponses || 109 Vus Message de goodnems

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