Conditions générales d'utilisation

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Plan Local d'Urbanisme : Le plan d'urbanisme (PLU) fixe obligatoirement les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols et doit également exposer le diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques. Pour le reste, son contenu varie selon...

Conditions suspensive : Par exemple, l'obtention d'un emprunt bancaire par l'acheteur est souvent parmi les conditions suspensives. Si la banque refuse le crédit à l'acheteur, il pourra se retracter et le contrat sera nul.

Charges de copropriété : Il s'agit des frais et dépenses nécessaires au bon fonctionnement d'une copropriété. Chaque immeuble a ses caractéristiques propres. Les charges générales : Elles concernent les dépenses engagées pour des parties communes à l'ensemble des copropr...

Ski : Le ski est un sport de glisse, qui se pratique avec deux patins accrochés sous les pieds. Ces patins sont appelés skis et peuvent être plus ou moins larges suivant leur utilisation. Le ski se pratique surtout sur neige, dans les stations de skis de ...

Tracking : Reconsitution intégrale de la visite d'un internaute.Renconstituion intégrale de la viste d'un internaute quelle que soit sa source d'arrivée : - outil de recherche - email - bandeau publicitaire - liens sponsorisés - site affilié.... Le trac...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Conditions générales d'utilisation" :

Ou trouver des ato 801 ?(, 2010-02-17)

Discussions générales Ou trouver des ato 801 ? Voilà tout est dans le titre ,je cherche des atos 801 pas cher et surtout sans frais de port exorbitants . Parce que je n'y connais rien niveau boutique et je fais une commande tout les trois mois chez e-liquide.fr donc je suis très ... plus ... Statistiques : 2 Message || 21 Vus Message de Sechs

Leterme met des conditions à l'utilisation de Twitter par ses ministres(, 2010-02-11)

Yves Leterme a rappelé que l'utilisation de Twitter était « conditionnée par l'observation des règles de confidentialité » sans toutefois rejeter le site de microblogging.

Leterme met des conditions à l'utilisation de Twitter par ses ministres(, 2010-02-11)

Yves Leterme a rappelé que l'utilisation de Twitter était « conditionnée par l'observation des règles de confidentialité » sans toutefois rejeter le site de microblogging.

Leterme met des conditions à l'utilisation de Twitter par ses ministres(, 2010-02-11)

Yves Leterme a rappelé que l'utilisation de Twitter était « conditionnée par l'observation des règles de confidentialité » sans toutefois rejeter le site de microblogging.