IL Y A moins de quinze jours, les ingénieurs et techniciens de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (l'Onema, qui a succédé au Conseil supérieur de la pêche) ont procédé à trois séries de prélèvements dans le Thérain et l'Esches. Ils ont...
Publié le 23.05.08
La négociabilité des conditions générales de vente, kézako ? Lorsqu'un fournisseur propose un produit, il le fait sous certaines conditions. Il fixe son prix, ses modes de livraison, les modes de paiement acceptés. Actuellement, l'acheteur prend ou laisse, en bloc. Les conditions...
Paris, le mardi 15 avril 2008 ? Les lois de bioéthique de 2004 ont réintroduit en France la possibilité de procéder à des prélèvements d'organe chez des donneurs à « c'ur arrêté ». Cette disposition ne fut cependant...
Les prélèvements obligatoires sont trop étroits, parce qu'ils ne comprennent pas l'ensemble des recettes publiques (Rapport d'information n° 41 (2006-2007) de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 octobre 2006).
La notion de recettes publiques se...