Communes du Bas-Rhin

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Copropriété : Bien immobilier appartenant à plusieurs personnes séparément. Il est donc divisé en parties communes et en parties privatives. Répartition de la propriété d'un immeuble bâti ou d'un groupe d'immeubles bâtis entre plusieurs personnes (appelés co-prop...

La loi SRU : La loi fait obligation aux communes de plus de 1 500 habitants en région parisienne et de plus de 3 500 habitants dans les autres régions, qui font partie d'une agglomération de plus de 50 000 habitants de compter au minimum 20 % de logements sociaux...

Livre Audio : Un livre audio est un livre dont on a enregistré la lecture à haute voix. On l'écoute donc plutôt que de le lire. Le livre audio a longtemps été destiné à un public de malvoyants, d'aveugles, ou d'enfants. Souvent diffusé à la radio, il est progress...

Charges de copropriété : Il s'agit des frais et dépenses nécessaires au bon fonctionnement d'une copropriété. Chaque immeuble a ses caractéristiques propres. Les charges générales : Elles concernent les dépenses engagées pour des parties communes à l'ensemble des copropr...

Cadastre : Le cadastre est un document établi au niveau des communes qui recense toutes les propriétés foncières et qui fixe leur valeur locative servant de base aux impôts locaux. Chaque mairie dispose d'un service de cadastre qui met à votre disposition ce d...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Communes du Bas-Rhin" :

Il y a 150 ans, plusieurs communes autour de Paris disparaissaient(, 2010-02-17)

Le 1er janvier 1860, la ville de Paris a annexé certaines communes limitrophes pour s'agrandir. Certaines ont totalement cessé d'exister administrativement comme entité autonome (La Villette , Belleville, Vaugirard, Grenelle) : elles sont devenues des quartiers de la capitale [1]. Il est...

Anneau du Rhin 2009(, 2010-01-07)

Anneau du Rhin 2009, Festival auto et téléthon L'Anneau du Rhin est un circuit situé en Alsace, entre Mulhouse et Colmar, où l'on retrouve régulièrement des manifestations de drift organisées par MSO. En 2009, l'Anneau du Rhin a accueilli la Drift Cup (manche du championnat français Drift Challenge) ainsi que le téléthon, comme vous pouvez le (re)découvrir dans cette vidéo. Voir la vidéo : Anneau du Rhin 2009

Expérimentations sur les antennes-relais : 27 candidatures sont retenues(, 2009-11-27)

À l'issue d'un appel à candidatures, auquel 238 communes ou communautés de communes ont répondu, le comité opérationnel chargé de piloter les expérimentations sur les ondes a lors de sa réunion du 2...

Signature du protocole entre Système U Sud et la communauté de communes(, 2009-11-23)

Le 25 septembre est signé le protocole d'acquisition foncière entre Bertrand Gardès, directeur général de Système Sud et Alain Cazorla, président de la communauté de communes du Clermontais, en vue de l'implantation d'une plateforme logistique de 60 000 m2 sur la future Zac de la Salamane, au...Lire la suite : Signature du protocole entre Système U Sud et la communauté de communes