Commentaire Statut Rome Cour pénale internationale

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Riad : Généralement, un riad possède des pièces qui s'ouvrent sur une cour ou un jardin intérieur. Souvent, on ne voit de l'extérieur qu'un mur percé de portes décorées. Mais à l'intérieur c'est une décoration riche à la marocaine : des murs recouverts de ...

Auto-Entrepreneur : Statut juridique simplifié pour la création d'une entreprise individuelle. Statut juridique caractérisé en particulier par la simplification des formalités de création et de cessation d'activité individuelle et le paiement des charges sociales à la ...

SkypeWeb : SkypeWeb permet d'afficher de manière automatique son statut de connection Skype sur un site web. SkypeWeb est une fonctionnalité proposée par Skype permettant à tout membre de faire apparaître son statut (connecté, non disponible, etc.) sur son sit...

Loi Robien : Investissement immobilier locatif neuf. Selon la loi dite Robien (loi 2003-590 du 03/07/2003 et article 31 du Code Général des Impôts), les propriétaires acquéreurs de logements neufs ont la possibilité, si le bien est destiné à la location, de dédu...

Carte verte : Carte internationale d'assurance. Carte internationale d'assurance remise lors de la souscription du contrat automobile ou son renouvellement (à chaque échéance principale) servant d'attestation d'assurance et permettant à l'assuré de voyager en Fra...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Commentaire Statut Rome Cour pénale internationale" :

Totti sauve l'AS Rome à Cagliari (Football)(, 2010-06-03)

L'AS Rome, menée à Cagliari pendant près d'une mi-temps, a été sauvé de la défaite par Totti, mais a laissé passer une...

Stefan Radu à la Lazio Rome (Football)(, 2010-05-01)

Le défenseur international roumain Stefan Radu a été transféré du Dinamo Bucarest à la Lazio Rome, pour un prêt jusqu'à...

Exclusivité sur l'iPhone : la Cour de cassation repêche Orange(, 2010-02-16)

La Cour de cassation reproche à la cour d'appel de Paris de ne pas avoir suffisamment motivé sa décision de suspendre la commercialisation exclusive de l'iPhone par Orange.

Réforme du statut des infirmières : les tentatives de passage en force attisent la colère(, 2010-02-16)

Paris, le mardi 16 février 2010 ? Même si elle a pu qualifier devant la presse le protocole d'accord relatif à la revalorisation du statut des infirmières « d'historique », le ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, manque...