Xavier Darcos a signé le premier contrat de performance entre l'Etat et le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (Fiva), a annoncé hier le ministère du Travail dans un communiqué. Ce contrat de performance, annoncé lors des débats sur la loi de financement de la Sécurité sociale pour...
Jean Charest a affirmé vendredi qu'il ne pouvait rien faire pour protéger les travailleurs exposés aux risques de l'amiante extrait du sous-sol québécois. (PC)
Au moment de vendre une maison, la loi impose désormais au propriétaire de produire un diagnostic à propos de l'amiante. Ce document doit être établi par un professionnel. Mais que se passe-t-il quand ce dernier conclut à une absence de toxicité alors qu'il y en a effectivement ? L'affaire s'est...
Circulaire portant sur la mise en place des diplômes de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement dès la rentrée universitaire 2010 Voir le texte en document joint
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