Carte judiciaire

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Carte virtuelle : C'est l'avatar electronique de la carte postale papier. Une carte virtuelle (encore appelée e-carte ou ecard) est un courrier électronique avec pour objet de transmettre de manière originale ou ludique un message à un proche (anniversaire, fêtes, se...

Carte mère : Une carte mère est la base de tout ordinateur personnel, c'est elle qui assure la communication entre les différents éléments du système.La carte mère est une grande plaque assurant la connection entre les différents éléments d'un ordinateur : proces...

Carte verte : Carte internationale d'assurance. Carte internationale d'assurance remise lors de la souscription du contrat automobile ou son renouvellement (à chaque échéance principale) servant d'attestation d'assurance et permettant à l'assuré de voyager en Fra...

Barrette de mémoire : Petite carte d'extension pour ordinateur qui contient de la mémoire vive. La barrette de mémoire vient s'insérer dans un connecteur de la carte mère. Le format standard de mémoire est le format Simm (c'est-à-dire mémoire 8 bits ou 32 bits)....

Accélérateur graphique : Composant situé au coeur de la carte graphique 3D L'accélérateur graphique est un ancien terme utilisé pour désigner le composant situé au coeur de la carte graphique 3D. Ce terme a pratiquement disparu depuis l'apparition de cartes graphiques pol...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Carte judiciaire" :

Carte bancaire : CIC propose une offre carte Gold MasterCard moitié prix !(, 2010-02-18)

Carte bancaire : Une carte GOLD pour tous, le CIC souhaite capter de nouveaux clients avec cette nouvelle offre ...

La carte mère Asrock A330ION testée(, 2010-02-15)

Cowcotland se penche aujourd’hui sur la carte mère Asrock A330ION. Au format mini ITX cette carte intègre comme l’indique son nom un chipset nVIDIA ION et un processeur Intel Atom N330 dual core. En sus, la carte offre deux slots DDR3 et un port PCI Express 16x. Pour consulter le dossier de notre confrère et découvrir ce que vaut la carte, c’est par là : La carte mère Asrock A330ION testée 'L’ATOM et l’ION ont remis à jour le format Mini ITX. Il faut dire que ce

Réforme de la carte judiciaire : après l'avis du rapporteur public, l'APVF appelle le Conseil d'Etat à sanctionner les i(, 2010-02-10)

L'Association des Petites Villes de France, que préside Martin MALVY, Ancien ministre, Président du Conseil régional Midi-Pyrénées, a pris connaissance des conclusions du rapporteur public du Conseil d'Etat concernant les recours menés contre les décrets réformant la carte judiciaire. Dans ses conclusions, le rapporteur public a écarté les moyens de vice de procédure apportés par les requérants, notamment le moyen tiré de l'irrégularité de la composition du comité technique paritaire ou celui tiré de l'absence de consultation menée lors de la réforme. Les critères retenus par le rapporteur public pour justifier les doutes quant à la légalité des fermetures sont ceux soulevés par l'APVF : la fonctionnalité, la pertinence géographique, l'activité du tribunal supprimé. Néanmoins, l'APVF ne peut que regretter que la majorité des tribunaux ne fasse pas partie des cas considérés comme « douteux » quant à la légalité de leur suppression. L'APVF rappelle que leur fermeture, si elle devenait définitive, aboutirait à créer de véritables « déserts judiciaires » dans de nombreuses régions. L'APVF regrette que le rôle spécifique du tribunal d'instance, traitant d'affaires de modeste importance et nécessitant obligatoirement la présence des parties, n?ait pas été perçu comme justifiant une présence territoriale renforcée. Il s'agit d'un nouveau recul de la présence républicaine de l'Etat dans les territoires et ...

Appel aux clients Cléo-SPA pour action commune(, 2010-02-09)

Sociétés en liquidation judiciaire Statistiques : 126 Réponses || 3617 Vus Dernier message par marie69