L'adoption du règlement REACH n° 1907/2006, le 18 décembre 2006, traduit la volonté de l'Union européenne d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l'environnement tout en stimulant l'innovation et la compétitivité. Le cadre réglementaire mis en place constitue un changement ...
«Nous avons d’ores et déjà balisé le terrain au niveau de la législation touchant l’activité du commerce électronique à tous les niveaux. Le cadre réglementaire propice pour le développement du e-commerce a été mis au point, reste que nous n’avons pas à ce …
Au coeur du village de La Buisse, La Résidence de La Marelle offre un cadre de vie calme et verdoyant à proximité de GRENOBLE(20km).
Du T2 au T4 les logements bénéficient tous d'une terrasse, d'un balcon, ou d'un jardin privatif.
Respectueuse de l'environnement, les constructions respectent un niveau de performance énergétique globale superieur à l'exigence règlementaire (chauffage indiv.gaz).
Une Résidence idéale pour les Primo-Accédants avec la possibilité de bénéficier du PASS FONCIER:
- TVA 5,5%
- Prêt à taux zéro doublé.
Le déploiement du très haut débit a connu une année difficile, marquée par l'opposition technologique entre les opérateurs et le choix d'un cadre réglementaire défavorable à France Télécom. En réaction, l'opérateur historique a gelé ses investissements. La situation se débloquera-t-elle en 2010...
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