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Audit réglementaire

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Cerep : Cerep est spécialisé dans la recherche et le développement de médicaments destinés à l'industrie pharmaceutique. Le CA par activité se répartit comme suit : - recherche pré-clinique (72,7%) ; - développement clinique (27,3% ; Hesperion) : gest...
  2. Code des assurances : Le code des assurances contient 3 parties : - une partie législative (articles commençant par L.), - une partie réglementaire (articles commençant par R.), - une autre partie (articles commençant par A.)....

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Audit réglementaire" :

Parution du n°18 de "Management Juridique et Réglementaire", Spécial P.I.(, 2009-11-26)

Voici paru le numéro 18 de MANAGEMENT juridique et réglementaire - ex Lawinfirm, revue pour les juristes salariés, numéro SPECIAL PROPRIETE INTELLECTUELLE. Edito : Et si une sortie de crise rapide était possible par davantage d'innovations ? C'est en tout état de cause ce qu'espèrent les spécialistes de la propriété intellectuelle, qui recouvrent encore deux professions bien distinctes : les avocats et les conseils en propriété industrielle (CPI). La fusion n'a donc toujours point eu lieu ! Ce (...)

Holding ISF : cadre réglementaire et fiscal(, 2009-04-09)

Depuis l'adoption de la loi Tepa,  le contribuable redevable de l'ISF peut bénéficier d'une réduction de l'impôt s'il investit dans des PME communautaires. Mais cela implique une dimension fiscale et règlementaire qu'il faut bien appréhender.

Holding ISF : cadre réglementaire et fiscal(, 2009-04-09)

Depuis l'adoption de la loi Tepa,  le contribuable redevable de l'ISF peut bénéficier d'une réduction de l'impôt s'il investit dans des PME communautaires. Mais cela implique une dimension fiscale et règlementaire qu'il faut bien appréhender.

La stratégie réglementaire au cœur des rendez-vous de Drona Management(, 2009-01-21)

Les rendez-vous de Drona, organisés chaque mois par Kali Bouriche, aux Espaces Antipolis, se suivent mais ne se ressemblent pas. Il y a un mois, la croissance posait question, mercredi, c’est la stratégie réglementaire qui était au centre de la discussion.

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