Rue69 a fait appel à ses riverains et à ses amis pour l'aider à tester de bien curieux objets. Joyeuse Saint-Valentin?
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L'association des riverains de France est à votre disposition pour vous informer sur la gestion et la législation des cours d'eau, rivières, étangs et moulins en tant que riverain.
Elle rassemble des associations, des sociétés et des syndicats de riverains dans les bassins hydrographiques, des usiniers et des adhérents individuels, personne physique ou morale assujettie aux impôts fonciers...
Dans un arrêt en date du 7 octobre 2009, la Cour de cassation vient d'estimer que lorsque le changement de lit d'une rivière n'est pas dû à un phénomène naturel mais à un manque d'entretien des berges par les propriétaires riverains, qui n'avait pas satisfait aux dispositions qui imposent aux propriétaires riverains d'entretenir les berges par élagages et recépage de la végétation arborée, ces riverains sont responsables des dommages causés. Voici le (...)
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Jurisprudence
Le Comité de défense des riverains des autoroutes A4 et A86 a tenu, le 18 septembre 2009, une importante réunion à Joinville-le-Pont. Le comité rassemblait jusqu'ici exclusivement des élus et une seule association, l'Association pour la sauvegarde de l'environnement de Polangis et du quai de [...]