Assainissement eau potable toulouse

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

1. Diagnostic assainissement des eaux : La loi 2006-1772 du 30 décembre 2006 relative à l'eau et aux milieux aquatiques intègre dans le diagnostic technique un huitième certificat de conformité concernant le raccordement des installations d'un logement au réseau public de collecte des eaux...
2. Veolia Environnement : Veolia Environnement figure parmi les leaders mondiaux des prestations de services à l'environnement. Le CA par activité se répartit comme suit : - prestations de services liés à l'eau (39,8% du CA ; n° 1 mondial) : notamment prestations de...
3. Demande de renseignements : Document cerfa nécessaire lors de l'élaboration de projet de travaux. Toute personne (maître d'œuvre, maître d'ouvrage, particulier) qui envisage la réalisation de travaux à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques situés sur le do...
4. SMIBA : Le SMIBA a pour Missions et compétences : - aménagement et développement des activités touristiques en hiver comme en été au Ballon d'Alsace, - délégataire du service public des remontées mécaniques du Ballon d'Alsace, - réalisation du schéma de déve...
5. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...

 Actualités

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