Arrétés

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Arrétés" :

Comment les pirates arrêtés sont jugés ? Le point...(, 2010-01-12)

Les suspects d'actes de piraterie arrêtés par les forces internationales ou locales dans l'Océan indien sont jugés de façon très inégale par la plupart des tribunaux.

Publication des arrêtés sur le CAPES et l'agrégation(, 2010-01-12)

Les arrêtés fixant les nouvelles modalités des concours du CAPES et de l'agrégation ont été publiés le 6 janvier. Voir les documents joints - Réformes

Madagascar: Treize manifestants arrêtés(, 2009-12-23)

La mise en place du Congrès de la Transition a échoué, hier à Tsimbazaza. Les partisans des trois mouvances ont été dispersés par les forces de l'ordre. Treize manifestants ont été arrêtés.

PPI : les arrêtés bientôt publiés au JO(, 2009-12-17)

Jean-Louis Borloo a signé depuis Copenhague les arrêtés PPI (programmation pluriannuelle d'investissements) électricité et PPI chaleur, qui devraient être publiés dans les prochains jours. Ces doc...