Amendement bouvard

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Amendement bouvard" :

ACTA : Bruxelles assure que la riposte graduée sera compatible avec l'amendement 138(, 2010-02-08)

La Commission Européenne a fait savoir que le traité international contre la contrefaçon actuellement négocié en toute opacité, l'ACTA, serait conforme au droit européen et notamment à l'amendement 138 du Paquet Télécom. Mais elle ne nie pas que la riposte graduée pourrait bien être imposée par le traité, même si elle sera largement encadré en pratique. [Lire la suite]

LOPPSI : un amendement veut ordonner l'installation de caméras de vidéosurveillance(, 2010-01-28)

Via un amendement relatif au projet de loi LOPPSI, le gouvernement souhaite obliger les Mairies à installer des caméras de vidéosurveillance dans les rues en donnant le pouvoir aux préfets d'ordonner leur installation.

Promeo porté par le Censi-Bouvard(, 2010-01-26)

Portées par l'engouement des investisseurs pour la réforme du dispositif, les réservations du ...

Lip Dub de RTL en hommage à Philippe Bouvard(, 2010-01-23)

Philippe Bouvard a 50 ans... enfin... de carrière. En gros, c'est un peu l'employé du mois. Mais sur 50 ans. Ce dévouement incroyable au service de la nation valait bien une émission en prime time sur une chaîne du service...