Actualité juridique guingamp cotes armor 22

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Compromis de vente : Le compromis de vente (ou promesse synallagmatique) est un terme courant qui sur un plan juridique correspond à une promesse de vente. C'est le 1er acte juridique qui relie et engage à la fois le vendeur et l'acheteur. Il correspond à une vente ferme...

Auto-Entrepreneur : Statut juridique simplifié pour la création d'une entreprise individuelle. Statut juridique caractérisé en particulier par la simplification des formalités de création et de cessation d'activité individuelle et le paiement des charges sociales à la ...

Sentier côtier : Les sentiers côtiers bordent les côtes, donnant ainsi l'accès au rivage depuis la terre et inversement l'accès à la terre depuis la mer. Crées par la main de l'homme depuis des temps immémoriaux, les sentiers côtiers sont des moyens très privilégiés...

AllTheWeb : Alltheweb est un moteur de recherche. AlltheWeb est un moteur de recherche appartenant à la société Overture Services. Ses résultats se basent sur le même index que celui utilisé par le moteur de recherche de Yahoo!. Cet outil permet, en plus de ...

Blogoma : Le terme a été avancé pour la première fois en 2004, pour faire allusion à la naissante communauté de bloggeurs au Maroc. La blogosphére marocaine est l'une des communautés les plus évolutives dans la région du Maghreb et a pu à plusieurs reprises af...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Actualité juridique guingamp cotes armor 22" :

L2: Caen domine Guingamp(, 2010-02-12)

Caen s'est imposé face à Guingamp (2-0) ce vendredi, lors de la 24e journée de Ligue 2.

Location de vacance en gîte pour 5 personnes à Pleubian(, 2010-02-11)

Toutes les locations de vacances en département Côtes d'Armor Prix de: 250€ à 420€ selon les données fournit par le propriétaire.

Football - Coupe de France - Guingamp perd sa coupe(2010-02-09)

Boulogne-sur-Mer s'est qualifié pour les quarts de finale de la Coupe de France en éliminant le tenant du titre, Guingamp (1-0).

Majoration contribution Agefiph : délai supplémentaire de 6 mois(, 2010-02-06)

L'Agefiph vient d'indiquer qu'un délai supplémentaire de 6 mois est accordé en 2010 aux établissements de 20 à 49 salariés pour engager une action positive en faveur de l'emploi des personnes handicapées. Ce délai concerne les établissements qui comptent en 2009 un effectif d'assujettissement compris entre 20 et 49 salariés et qui n'ont pas réalisé en 2006, 2007, 2008 et 2009 la moindre action positive. Ce délai supplémentaire leur permet de : (...) - Actualité Juridique