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Accidents du travail

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. IARD :
  2. Co-voiturage : Le covoiturage, c'est par exemple faire un trajet domicile-travail ou domicile-vacances à 5 dans une seule voiture plutôt que d'utiliser 5 voitures avec une seule personne à l'intérieur Le co-voiturage possède donc de multiples intérêts : - écologi...
  3. Brevet de sécurité routière : Il a été mis en oeuvre en 1997 car le nombre d'adolescents victimes d'accidents de cyclomoteur ne cessait de croître pour différentes raisons : technologie des engins plus complexe, circulation plus dense, fonction à la fois utilitaire et ludique......
  4. Wilfing : Action de surfer au hasard sur le web, souvent en se laissant entrainer de lien en lien, sans recherche d'une information précise. Acronyme de What Was I Looking For (WILF). Activité considérée comme perte de temps de travail par les entreprises ...
  5. Maroquinerie : A l'origine, la maroquinerie fait spécifiquement référence au travail du maroquin (cuir de chèvre). Le terme renvoie aujourd'hui plus largement au travail du cuir en général. La maroquinerie est également l'industrie de préparation du cuir dans son ...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Accidents du travail" :

La notion d'éblissement distinct pour les cotisations d'accidents du travail(, 2010-02-06)

Dans un arrêt en date du 14 janvier 2010, la Cour de cassation vient d'affirmer que constitue un établissement distinct susceptible d'être assujetti à une tarification particulière en ce qui concerne les cotisations d'accidents du travail, toute entité présentant une implantation distincte et une activité propre, même si elle est rattachée pour sa gestion à une entreprise englobant d'autres activités. Voici le texte de l'arrêt : Cour de cassation, Chambre (...) - Jurisprudence

Courant Jurisprudence (bulletin CCH ) [Jurisprudence::Jurisprudence], Monday, February 1st, 2010 - 4:37 PM(, 2010-02-01)

Février 2010, Volume 12, no 1Est-ce déraisonnable de modifier un plan de réadaptation sept ans plus tard'Par Me Murielle Drapeau, avocateSuite à la survenance d’une lésion professionnelle, le premier objectif recherché à la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles est de faire en sorte que le travailleur puisse récupérer ses capacités tant physiques, sociales que professionnelles.La (kokine)

Indemnités d'accident du travail - imposition à 50%(, 2010-01-11)

L’article 85 de la loi de finances pour 2010 a pour objet de soumettre à l’impôt sur le revenu, à hauteur de 50 % de leur montant, les indemnités journalières de sécurité sociale versées aux victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Actuellement, l’article 80 quinquies du CGI soumet à l’impôt sur le revenu les [...]

Adsense est il allergiques aux accidents ?(, 2010-01-05)

Adsense est il allergiques aux accidents ? : par Zecat (9 messages)

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