Abrogation de l'article 11 B

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Publication d'articles en ligne : Un moyen de promotion sur internet, où l'administrateur d'un site écrit de courts articles apparentés à son champ d'activité et les soumet ensuite à plusieurs répertoires d'articles pour distribution. Il suffit d'écrire des articles relatifs au suj...

Trackback : Pisteur ou RétrolienLe trackback est un "lien actif" utilisé par un blog pour faire référence à un article complémentaire ou traitant du même sujet. Si un lien trackback est ajouté dans un article, le post qui l'a émis est automati...

Artistes interprètes : Personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de tout autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.Selon l’article L. 212-2 CPI : « l’artiste-interprète ou exécutant e...

Base de données : Système d'organisation de l'information, conçu pour une localisation et une mise à jour rapide et facile des données.Une base de données organise l'information qu'elle contient en tables, en champs (les colonnes) et en enregistrements (les lig...

Billet : Synonyme d'article ou de "note", il peut se limiter à un simple lien ou à une photo, mais se compose le plus souvent d'un texte court enrichi de liens externes et de photos. Les billets publiés peuvent parfois être commenté par les visiteurs du blog....

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Abrogation de l'article 11 B" :

CONDITIONS GENERALES DE VENTE(, 2010-01-20)

Article 1 - PréambuleArticle 2 - ObjetArticle 3 - Procédure et modalités de commandeArticle 4 - PrixArticle 5 - Modalités de LivraisonArticle 6 - Satisfait ou rembourséArticle 7 - Réserve de propriété et risquesArticle 8 - Disponibilité Article 9 - Informations produitsArticle 12 - Litige et responsabilitéArticle 13 - Règlement des litigesArticle 14 - Charte Ethique et réciprocitéArticle 15 - Obligations d'utilisation du SiteArticle 16 - Loi Informatique et libertésArticle 17 - Divisibilité des clauses

Le PACS est un prélude au mariage puis à l'adoption pour les homosexuels(, 2009-11-26)

Le tout nouveau secrétaire général du Parti de la France (PdF), Thomas Joly, vient d'accorder un long entretien à GénérationFA8 dans lequel il déclare notamment : (...) le Parti de la France est clairement favorable à l'abrogation de la...

Le VIH des autres, « not our problem »(, 2009-11-18)

Les Etats-Unis vont-ils effectivement lever l'interdiction d'entrée sur leur territoire des sujets infectés par le VIH ? Le sénat américain avait voté il y a quelques mois l'abrogation des mesures restrictives, mais G W Bush...

« Le concombre courbe fait son retour sur les étals »(, 2009-07-29)

Ils reviennent La décision avait été prise le 12 novembre 2008 et avait donné lieu à l'article Vivent les biscornus ! L'Europe l'a annoncé dans un communiqué de presse : dès le 1er juillet 2009, c'est « l'abrogation des normes de commercialisation applicables à 26 types de...